Marque expirée - Marque en non vigueur

GUITEC
DESCAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655495
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque GUITEC

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUITEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAL domicilié(e) 184 Chemin de Labenne,40360 POMAREZ (dossier no 2329293) - 40360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 987 320 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2329293) - 40001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUITEC est expirée depuis le 10 décembre 2016.

DESCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAV , DESCAL


DESCAL Société par actions simplifiée - 184 Chemin de Labenne,40360 POMAREZ (dossier no 2329293) - 40360 - France - SIREN 987320066


MAISADOUR - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX (dossier no 2329293) - 40001 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329293 - Publication au BOPI 2006-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Constructions de bâtiments destinés à l'agriculture et réparations de matériel destinés à l'agriculture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.